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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE
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CHATEAU SAINT JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT JEAN
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE

Numéro de dépôt :
92414676
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque CHATEAU SAINT JEAN

Déposée le 7 avril 1992 par la société ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE domicilié(e) Société Anonyme GRANDS VINS DE GIGONDAS, Quartier de la Peyrosse - GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHATEAU SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT JEAN est expirée depuis le 7 avril 2002.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LES AMARINES , VALMAURE , CHANTENEIGE , LES VIGNEROLS , GASPARD DE FARADEL , LE PLAN DE DIEU


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE - Société Anonyme GRANDS VINS DE GIGONDAS, Quartier de la Peyrosse - GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151087 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) provenant de ploitation viticole dénommée "CHATEAU SAINT JEAN"